AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
1616513
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2030
Présentation de la marque D DUROL
Déposée le 17 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D DUROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE,
42440 NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS,
Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE,
42000 SAINT ETIENNE - France.
La marque D DUROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE,
42440 NOIRETABLE - France - SIREN 404745275
GALIA PARTNERS,
Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE,
42000 SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181610 - Publication au BOPI 2000-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365739 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-51
Demande de renouvellement le 3 août 2009 n°2414947 - Publication au BOPI 2009-08-03
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488469 - Publication au BOPI 2008-12-30
Inscription le 11 février 2008 - Changement d'adresse n°468543 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468542 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375012 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468544 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488466 - Publication au BOPI 2008-12-30
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488468 - Publication au BOPI 2008-12-30
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488467 - Publication au BOPI 2008-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446484 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552983 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757689 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Présentoirs, étagères murales.Plateaux à découper.Plateaux de table.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Publicité et Affaires. Services relatifs à la distribution et à la vente des produits précités
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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